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Marques déposées par monsieur GRAMARD Robert
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THERMOPORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOPORTE
Monsieur GRAMARD Robert, Maurice, 10, allée de la Chénée, 95160 MONTMORENCY.

Numéro de dépôt :
1176982
Date de dépôt :
24/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque THERMOPORTE

Déposée le 24 juillet 1981 par monsieur GRAMARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRAMARD Robert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CORRE. - France.

La marque THERMOPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque THERMOPORTE est expirée depuis le 24 juillet 1991.

GRAMARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : MICROSTAND , KIMO , SCAL


Monsieur GRAMARD Robert, Maurice, 10, allée de la Chénée, 95160 MONTMORENCY. - France


CABINET A. CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Appareil émettant un rideau d'air, installation de chauffage par rideau d'air, isolation par rideau d'air, distribution d'air, climatisation, séchage, ventilation. Obturation des ouvertures des bâtiments par rideau d'air.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.